Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

154 questions

  1. Question n° 13210 posée par M. Bernard Seillier

    Conditions d'accès à la profession de coiffeur

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13261 posée par M. Bernard Seillier

    Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le Panchem Lama

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13414 posée par M. Bernard Seillier

    Marché automobile français et Union européenne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14320 posée par M. Bernard Seillier

    Mise en conformité du matériel de travail des entreprises aux normes européennes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15384 posée par M. Bernard Seillier

    Industrie de la pâte à papier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15818 posée par M. Bernard Seillier

    Perspective de fiscalisation des associations de tourisme familial

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16004 posée par M. Bernard Seillier

    Union régionale des entreprises d'insertion de Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17266 posée par M. Bernard Seillier

    1 p 100 logement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17267 posée par M. Bernard Seillier

    Réforme du logement social pour les handicapés

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17601 posée par M. Bernard Seillier

    Limite d'âge des administrateurs des caisses de retraite de l'industrie et du commerce

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible