Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

898 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

645 questions

Question n° 00760 posée par M. Jean-Claude Anglars

Risque de carence de vétérinaires impliqués dans les filières de productions animales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00761 posée par M. Jean-Claude Anglars

Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00772 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Valorisation des produits français

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00804 posée par Mme Cécile Cukierman

Impact de la hausse du gazole non routier sur les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00808 posée par Mme Cécile Cukierman

Dégâts agricoles causés par les violents orages de grêle du mois de juin 2022

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00820 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Confinement des volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00822 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Aide de « minimis »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00828 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Hausse du nombre de loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00859 posée par M. Daniel Laurent

Secteur vitivinicole et exportation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00863 posée par M. Fabien Gay

Agriculture française fragilisée par l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence