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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
113 questions
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Question n° 06456 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Desserte ferroviaire des villes préfectures et sous-préfectures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06611 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Approvisionnement des associations humanitaires compétentes en médicaments neufs
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06781 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Situation des entreprises de poissonnerie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07026 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Installation d'antennes de type Wifi, Wimax et code de l'urbanisme
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08402 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08403 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Fièvre catarrhale ovine et vaccination
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08550 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Réévaluation dans le cadre de l'après Grenelle des projets routiers et autoroutiers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08721 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Formation des moniteurs de ski
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09670 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Absence de réglementation pour les baignades biologiques
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 09749 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Opérations routières et autoroutières faisant l'objet d'une analyse dans le cadre du schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence