Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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413 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

365 questions

  1. Question n° 05982 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du service public de la poste et des télécommunications dans le département de la Nièvre

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05983 posée par M. René-Pierre Signé

    Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07420 posée par M. René-Pierre Signé

    Régime fiscal des groupements d'employeurs

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0161S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés financières des départements

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0162S posée par M. René-Pierre Signé

    Financement des comités de liaison des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08222 posée par M. René-Pierre Signé

    Utilisation des crédits d'orientation de l'OFIVAL

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08245 posée par M. René-Pierre Signé

    Office français de protection des réfugiés et apatrides

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0164S posée par M. René-Pierre Signé

    Insuffisance du nombre de médecins anesthésistes en France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08614 posée par M. René-Pierre Signé

    Politique du logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08856 posée par M. René-Pierre Signé

    Formation des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible