Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 17153 posée par M. Stéphane Piednoir

Interprètes de conférence et traducteurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17190 posée par M. Stéphane Piednoir

Presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 15857 posée par M. Stéphane Piednoir

Soutien aux éleveurs de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir

Personnel des accueils de loisirs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1284G posée par M. Stéphane Piednoir

Rôle des collectivités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14954 posée par M. Stéphane Piednoir

Manque d'équipement des forces de police pour faire face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir

Couverture mobile dans les communes rurales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

23/01/2020
Pertinence
Question n° 1123G posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/01/2020
Pertinence
Question n° 12653 posée par M. Stéphane Piednoir

Garde à vue des majeurs protégés

Réponse du Ministère de la justice

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12468 posée par M. Stéphane Piednoir

Procédures d'archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture

03/10/2019
Pertinence