Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2767 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2263 questions

  1. Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

    Développement du tourisme en espace rural

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06466 posée par M. Josselin de Rohan

    Tourisme en milieu rural : plans départementaux de randonnée

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06544 posée par M. Marcel Vidal

    Réduction des effectifs des services extérieurs du Trésor

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06551 posée par M. Hubert Haenel

    Suppression des distributeurs de carburant en zones rurales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06802 posée par M. Marcel Lucotte

    Présence postale en zone rurale

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06931 posée par M. Marc Boeuf

    Services extérieurs du Trésor

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06954 posée par M. Joseph Caupert

    Maintien des petits établissements scolaires en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06997 posée par M. Georges Benedetti

    Dangers financiers de la désectorisation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07065 posée par M. Roland Courteau

    Maintien des petits établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07152 posée par M. Raymond Courrière

    Dangers de la sectorisation pour les finances locales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible