Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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462 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

393 questions

  1. Question n° 09336 posée par M. Gérard Larcher

    Emploi des handicapés par les collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09337 posée par M. Gérard Larcher

    Bourses d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09338 posée par M. Gérard Larcher

    Fonction publique territoriale : accès des agents de bureau au cadre d'emploi des agents administratifs

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10368 posée par M. Gérard Larcher

    Chasse aux oiseaux d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10919 posée par M. Gérard Larcher

    Enseignement d'une langue étrangère à l'école primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12451 posée par M. Gérard Larcher

    Rémunération de la trésorerie des collectivités locales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12910 posée par M. Gérard Larcher

    Statut des personnels des bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12974 posée par M. Gérard Larcher

    Sécurité des quartiers et banlieues

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12979 posée par M. Gérard Larcher

    Protection des majeurs incapables et tutelle

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13296 posée par M. Gérard Larcher

    Remise en question des magistères

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible