Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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413 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

365 questions

  1. Question n° 13549 posée par M. René-Pierre Signé

    Prêt à taux zéro : incidences sur les taxes parafiscales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0268S posée par M. René-Pierre Signé

    Désenclavement routier du Morvan

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0269S posée par M. René-Pierre Signé

    Enfouissement des réseaux de télécommunications

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13724 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du veau de boucherie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0270S posée par M. René-Pierre Signé

    Accueil au lycée professionnel de Château-Chinon d'enfants remplissant les conditions d'admission dans les lycées militaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13813 posée par M. René-Pierre Signé

    Veau de boucherie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13814 posée par M. René-Pierre Signé

    Communes : compensation financière pour la suppression de la franchise postale

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14057 posée par M. René-Pierre Signé

    Production bovine française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0328S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut des enseignants vacataires des écoles d'architecture

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14694 posée par M. René-Pierre Signé

    Mesures gouvernementales en matière de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible