Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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361 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

285 questions

  1. Question n° 11882 posée par M. Alain Joyandet

    Suppression du prélèvement « France Télécom » sur les chambres de commerce et d'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11541 posée par M. Alain Joyandet

    Importation de produits agricoles et respect des normes agricoles européennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11341 posée par M. Alain Joyandet

    Mise en oeuvre de la réforme du financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11348 posée par M. Alain Joyandet

    Traitement des faibles pensions des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10925 posée par M. Alain Joyandet

    Opérations de débardage et d'aménagement forestier dans les sites Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10932 posée par M. Alain Joyandet

    Siège de l'agence nationale de la cohésion des territoires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10939 posée par M. Alain Joyandet

    Financement de la formation professionnelle des salariés par les entreprises de plus de cinquante salariés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10940 posée par M. Alain Joyandet

    Suppression des réductions des tarifs de train des titulaires d'une pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10941 posée par M. Alain Joyandet

    Ré-homologation des véhicules agricoles neufs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10402 posée par M. Alain Joyandet

    Cotisations versées par les jeunes majeurs en 1975 pour le calcul de leur retraite forfaitaire agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible