Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9890 questions

  1. Question n° 17755 posée par M. Albert Voilquin

    Visite d'un membre du Gouvernement en République sud-africaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19416 posée par M. Louis Souvet

    Réédition de l'ouvrage : " Suicide, mode d'emploi "

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19563 posée par M. Bernard Seillier

    Réédition de l'ouvrage : " Suicide mode d'emploi " : stagnation des poursuites

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20038 posée par M. Gérard Larcher

    Classement en site écologique d'intérêt national du massif forestier de Rambouillet (Yvelines)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22291 posée par M. André Fosset

    Déplacement au Kurdistan irakien de l'épouse du Président de la République

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22731 posée par M. André Fosset

    Suites données à la mission sur le cinéma

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23635 posée par M. Pierre Dumas

    Prise en compte de la situation et de l'avenir des retraités dans nos sociétés contemporaines

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01221 posée par M. Xavier de Villepin

    Mutations de hautes personnalités au sein de l'ONU

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01612 posée par M. Jean Garcia

    Palestine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne