Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2767 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2263 questions
-
Question n° 09724 posée par M. Germain Authié
Maintien du service public de la poste en zone rurale
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
-
Question n° 10192 posée par M. Marcel Vidal
Hérault : équilibre des effectifs de gendarmerie entre milieu rural et centres urbains
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 00165 posée par M. Germain Authié
Fermeture d'écoles primaires en milieu rural
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01137 posée par M. Hubert Haenel
Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong
Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 01523 posée par M. Hubert Haenel
Maintien des services publics en milieu rural
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 01768 posée par M. Alain Pluchet
Financement des écoles de musique en milieu rural
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 01795 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Absence de centres de documentation dans les collèges et les LEP de zone rurale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01915 posée par M. Hubert Haenel
Mutation des percepteurs : information des maires
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 01916 posée par M. Hubert Haenel
Information des maires sur les mutations d'ingénieurs subdivisionnaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence