Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

154 questions

Question n° 29938 posée par M. Bernard Seillier

Avenir de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/2000
Pertinence
Question n° 29941 posée par M. Bernard Seillier

Avenir des comités départementaux de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

21/12/2000
Pertinence
Question n° 29954 posée par M. Bernard Seillier

Situation des commissaires-enquêteurs chargés des enquêtes publiques

Réponse du ministère : Emploi

21/12/2000
Pertinence
Question n° 30116 posée par M. Bernard Seillier

Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/2000
Pertinence
Question n° 30468 posée par M. Bernard Seillier

Conditions d'obtention d'une licence pour les radioamateurs

Réponse du ministère : Industrie

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30469 posée par M. Bernard Seillier

Situation des éleveurs de cervidés

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30470 posée par M. Bernard Seillier

Aggravation des sanctions pour refus de vaccination

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30849 posée par M. Bernard Seillier

Propositions des aides-éducateurs en matière d'emploi

Réponse du ministère : Éducation

01/02/2001
Pertinence
Question n° 30850 posée par M. Bernard Seillier

Ressources des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

Réponse du ministère : Culture

01/02/2001
Pertinence
Question n° 0461G posée par M. Bernard Seillier

Education affective et sexuelle en milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

02/02/2001
Pertinence