Recherche de questions

Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 19557 posée par M. André Vantomme

   Conséquences du maintien de l'arrêté du 12 septembre 2006 relatif à l'utilisation de produits phytosanitaires pour les arboriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/07/2011

   Pertinence

2. Question n° 17197 posée par M. André Vantomme

   Conséquences du risque d'effondrement des structures de l'atoll de Moruroa en Polynésie

   Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

   17/02/2011

   Pertinence

3. Question n° 12839 posée par M. André Vantomme

   Ratification de la convention HNS (hazardous and noxious substancies)

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/04/2010

   Pertinence

4. Question n° 11915 posée par M. André Vantomme

   Perspectives d'alignement des seuils d'installations classées des élevages porcins français sur ceux de la directive IPPC

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/02/2010

   Pertinence

5. Question n° 11958 posée par M. André Vantomme

   La gestion financière de la société Éco-Emballages

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   04/02/2010

   Pertinence

6. Question n° 09873 posée par M. André Vantomme

   Maîtrise de l'utilisation des pesticides en France

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   06/08/2009

   Pertinence

7. Question n° 09921 posée par M. André Vantomme

   Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   06/08/2009

   Pertinence

8. Question n° 05456 posée par M. André Vantomme

   Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/09/2008

   Pertinence

9. Question n° 00562 posée par M. André Vantomme

   Classification du site des Beaux Monts (Oise) au titre de réserve biologique intégrale

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   05/07/2007

   Pertinence

10. Question n° 24329 posée par M. André Vantomme

    Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    07/09/2006

    Pertinence