Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 23844 posée par M. André Vantomme

    Vente des collets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21825 posée par M. André Vantomme

    Protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation d'amiante résiduel

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20603 posée par M. André Vantomme

    Moyens de lutte contre les campagnols

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17410 posée par M. André Vantomme

    Réintroduction des ours bruns dans les Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16588 posée par M. André Vantomme

    Nuisances sonores générées par le centre pénitentiaire de Liancourt (Oise)

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14797 posée par M. André Vantomme

    Prolifération du cormoran

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14073 posée par M. André Vantomme

    Moyens de lutte contre les campagnols

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte