Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

    Livre blanc sur la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0333G posée par M. Rémy Pointereau

    Situation en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0756G posée par M. Xavier Pintat

    Sommet de l'OTAN

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0009G posée par M. David Assouline

    Conditions d'interpellation des sans-papiers

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0010G posée par Mme Christiane Kammermann

    Maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

    Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0479G posée par Mme Bernadette Dupont

    Adoption en Haïti

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

    Situation dans le monde arabe et en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0654G posée par M. Michel Billout

    Situation en Libye

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0408G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Présidence de l'Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne