Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

Question n° 15659 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des emplois aidés

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

27/01/2005
Pertinence
Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17658 posée par M. Jean Louis Masson

Multiplication des contrats de travail de courte durée dans l'enseignement et la formation continue

Réponse du Ministère de la fonction publique

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17667 posée par M. Jean Louis Masson

Emploi dans les communes

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18121 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du personnel de France Télécom Câble, de TDF Câble et de diverses autres filiales en Lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/06/2005
Pertinence
Question n° 19092 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du bassin d'emploi de Thionville

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

11/08/2005
Pertinence
Question n° 19156 posée par M. Jean Louis Masson

Coût résiduel pour salarier un CAE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

25/08/2005
Pertinence
Question n° 20985 posée par M. Jean Louis Masson

Mentions portées sur les curriculum vitae

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21010 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité pour un salarié soumis au droit public de revenir à un régime de droit privé

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21184 posée par M. Jean Louis Masson

Multiplication des contrats de travail de courte durée dans l'enseignement et la formation continue

Réponse du Ministère de la fonction publique

12/01/2006
Pertinence