Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7073 questions

  1. Question n° 38734 posée par M. Jean Louis Masson

    Traitement fiscal des personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 39889 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration de la grille indiciaire des lieutenants retraités avant 1976

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00100 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-préfectures

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00101 posée par M. Jean Louis Masson

    Gratuité du péage de Farébersviller jusqu'à la remise en état de la section de l'A 320 actuellement coupée

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00119 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût des élections pour le Trésor public

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00139 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix de l'option langues et cultures régionales au baccalauréat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00140 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des futurs retraités nés en décembre 1942 au regard des régimes complémentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00141 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès des agriculteurs à une couverture maladie satisfaisante et allégement des charges

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00264 posée par M. Jean Louis Masson

    Essais de culture de colza génétiquement modifié

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00388 posée par M. Jean Louis Masson

    Demandes de visas des touristes kazakhs

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible