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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 07760 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Désordre géologique dans le bassin minier houiller de Moselle
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 07768 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Effondrements miniers et risques routiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence