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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Insecticide Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06754 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Utilisation du produit Cruiser et risques pour l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13731 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Consommation d'énergie des équipements ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 20464 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Financement des opérations d'investissement des parcs naturels régionaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 23119 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Financement des opérations d'investissement des parcs naturels régionaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 04969 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Préfiguration de la future Agence française de la biodiversité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06093 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Teneur en plomb dans l'eau de consommation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 06640 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Exonérations fiscales en sites Natura 2000 et diminution des compensations aux collectivités par l'État
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 07760 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Désordre géologique dans le bassin minier houiller de Moselle
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence