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488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
434 questions
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Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat
Financement des revendications sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 38365 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Information des usagers en cas d'enneigement des routes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00132 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Situation des " petits " péages d'autoroutes en Moselle
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 00639 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Fermeture partielle de la gendarmerie de Rodemack
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 01117 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Avenir des sites lorrains du groupe Arcelor
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01118 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Respect des délais de réalisation et du financement du TGV Est
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 01532 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Ouverture du capital d'EDF et GDF
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01533 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Meilleure information des élus sur les essais d'OGM et les résultats des visites de surveillance
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 01534 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Poursuite des programmes d'expérimentation de cultures d'OGM et information des élus
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 01536 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Hormone MPA : traçabilité et information des consommateurs
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence