Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

434 questions

  1. Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat

    Financement des revendications sociales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 38365 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Information des usagers en cas d'enneigement des routes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00132 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation des " petits " péages d'autoroutes en Moselle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00639 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Fermeture partielle de la gendarmerie de Rodemack

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01117 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Avenir des sites lorrains du groupe Arcelor

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01118 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Respect des délais de réalisation et du financement du TGV Est

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01532 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Ouverture du capital d'EDF et GDF

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01533 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Meilleure information des élus sur les essais d'OGM et les résultats des visites de surveillance

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01534 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Poursuite des programmes d'expérimentation de cultures d'OGM et information des élus

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01536 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Hormone MPA : traçabilité et information des consommateurs

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible