Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

Situation du secteur agricole suite aux inondations

Réponse du Premier ministre

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0876G posée par M. Alain Richard

Autorité de l'État

Réponse du Premier ministre

27/05/2016
Pertinence
Question n° 0884G posée par M. Stéphane Ravier

Lutte contre l'islamisation

Réponse du Premier ministre

27/05/2016
Pertinence
Question n° 0867G posée par Mme Sylvie Robert

Violences lors des manifestations

Réponse du Premier ministre

18/05/2016
Pertinence
Question n° 0796G posée par M. Gérard Longuet

Situation intérieure à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Premier ministre

23/03/2016
Pertinence
Question n° 0792G posée par M. Jean-François Rapin

Crise migratoire : camp de Grande-Synthe

Réponse du Premier ministre

18/03/2016
Pertinence
Question n° 0660G posée par M. Louis Nègre

Mesures de sécurité suite aux attentats

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0664G posée par M. Michel Boutant

Services de renseignement

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0650G posée par Mme Jacqueline Gourault

Projet de révision constitutionnelle

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0656G posée par M. Philippe Bas

Révision constitutionnelle et mesures de sécurité

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence