Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0946G posée par M. David Assouline

Bilan de la sécurité et de l'organisation de l'Euro

Réponse du Premier ministre

13/07/2016
Pertinence
Question n° 0916G posée par Mme Caroline Cayeux

Poursuite des grèves

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 0876G posée par M. Alain Richard

Autorité de l'État

Réponse du Premier ministre

27/05/2016
Pertinence
Question n° 0863G posée par Mme Colette Giudicelli

Situation politique

Réponse du Premier ministre

18/05/2016
Pertinence
Question n° 0664G posée par M. Michel Boutant

Services de renseignement

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0437G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Mesures anti-terrorisme post attentats

Réponse du Premier ministre

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0646S posée par M. Christian Favier

Besoins de sécurité de la population du Val-de-Marne

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

28/11/2013
Pertinence
Question n° 0620S posée par M. Yves Daudigny

Utilisation du réseau Antares par les services de voirie départementale

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

31/10/2013
Pertinence
Question n° 0228G posée par M. Jacques Cornano

Sécurité aux Antilles

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/10/2013
Pertinence
Question n° 0099C posée par M. Jean-Pierre Sueur

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence