Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 0299G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Voies sur berges à Paris

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0101G posée par M. Claude Bérit-Débat

COP23

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0147G posée par Mme Martine Filleul

Négociations sur le climat

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/12/2017
Pertinence
Question n° 0083G posée par M. Pierre Ouzoulias

Glyphosate

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0172G posée par Mme Nassimah Dindar

Pêche électrique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

17/01/2018
Pertinence
Question n° 0261G posée par M. Roland Courteau

Concessions hydroélectriques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0070G posée par M. Raymond Vall

Territoires à énergie positive pour la croissance verte

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/10/2017
Pertinence
Question n° 0017G posée par Mme Delphine Bataille

Plan climat et mix énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2017
Pertinence
Question n° 0245G posée par M. Ronan Dantec

Mercosur et veto climatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0315G posée par M. Guillaume Gontard

Dimension écologique de la future proposition de résolution de la France sur la PAC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/04/2018
Pertinence