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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
94 questions
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Question n° 01886 posée par M. Olivier Jacquin
Programme « territoire à énergie positive pour la croissance verte »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02274 posée par M. Olivier Jacquin
Baisse des APL
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02654 posée par M. Olivier Jacquin
Mise en oeuvre de la redevance sur la délivrance des documents d'informations phytosanitaires intra-communautaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02702 posée par M. Olivier Jacquin
Financement de la gestion des déchets d'une commune intégrée à une fusion de communautés de communes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0231G posée par M. Olivier Jacquin
Rapport Spinetta
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03395 posée par M. Olivier Jacquin
Taxe sur les pylônes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 06257 posée par M. Olivier Jacquin
Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Brabois
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06324 posée par M. Olivier Jacquin
Schéma national des dessertes
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06325 posée par M. Olivier Jacquin
Trajectoire financière de la SNCF
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06326 posée par M. Olivier Jacquin
Modalités de conventionnement sur les lignes ferroviaires
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence