Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

  1. Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer

    Exonération de la redevance audiovisuelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0124G posée par M. Jean-Claude Danglot

    Situation économique et financière de la France

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0131G posée par M. Yves Krattinger

    Prix des carburants

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0135G posée par M. Henri de Richemont

    TVA sur le pétrole

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0141G posée par M. Philippe Nogrix

    Le pétrole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0142G posée par M. Gérard Le Cam

    Le pétrole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0166G posée par M. Didier Guillaume

    La Poste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0172G posée par M. Yves Krattinger

    Situation économique de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0184G posée par M. Raymond Vall

    Conséquences de la crise sur les PME dans l'aéronautique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0192G posée par M. Serge Dassault

    Taux variables et endettement des communes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible