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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
133 questions
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Question n° 0857S posée par M. René-Pierre Signé
Maîtrise des animaux dangereux
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 0834S posée par M. René-Pierre Signé
Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0766S posée par M. René-Pierre Signé
Application des 35 heures aux personnels de la DDE de la Nièvre
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0713S posée par M. René-Pierre Signé
Gestion des espaces naturels par les communes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0707S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Présence des services publics sur l'ensemble du territoire national
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0663S posée par M. René-Pierre Signé
Problèmes de l'élevage ovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0625S posée par M. René-Pierre Signé
Aménagement du territoire : limites entre pays et parcs naturels régionaux
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0594S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir des professions paramédicales
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0572S posée par M. René-Pierre Signé
Accompagnement financier de l'Etat pour la mise en oeuvre de la départementalisation des services d'incendie et de secours
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0480S posée par M. René-Pierre Signé
Couverture de la Nièvre par le réseau Itinéris
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence