Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

Question n° 0081G posée par M. Claude Domeizel

La dépendance

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. Claude Biwer

Calendrier social : minimum vieillesse et retraite

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0631G posée par Mme Marie-France Beaufils

Pouvoir d'achat et primes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0801G posée par M. Yves Daudigny

Mutuelles santé - surcharge des hôpitaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/03/2012
Pertinence
Question n° 0346G posée par M. Thierry Foucaud

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

04/06/2004
Pertinence
Question n° 0083G posée par Mme Évelyne Didier

Mittal

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0576G posée par M. Claude Jeannerot

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0416G posée par M. Ambroise Dupont

Accord sur les conventions médicales

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

17/12/2004
Pertinence
Question n° 0012G posée par Mme Catherine Procaccia

Régimes spéciaux de retraite

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0319G posée par Mme Claire-Lise Campion

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

30/04/2004
Pertinence