Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19416 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés des VRP en raison de la hausse du prix des carburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24773 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Énergies renouvelables : quelle action d'État?

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01913 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des fonds de solidarité logement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02508 posée par M. Claude Domeizel

    Recomposition de la filière nucléaire française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12736 posée par M. Alex Türk

    Fonds de financement en matière d'économies d'énergie et de développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15434 posée par M. Pierre Jarlier

    Activités d'extraction d'uranium au Niger

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15471 posée par M. Alain Houpert

    Pérennité de l'approvisionnement de l'industrie du charbon de bois

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23874 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Adoption d'un moratoire pour les forages au large de la Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23875 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Prospection pétrolière et gazière au large de la Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne