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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
43 questions
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Question n° 0737G posée par Mme Nicole Bricq
Fiscalité écologique
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0156G posée par M. Charles Revet
Classement Natura 2000 des zones entourant les ports
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0183G posée par M. Philippe Marini
Parc éolien
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0243G posée par M. Yvon Collin
Tempête dans le sud-ouest de la France
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet
Tempête Xynthia et ses conséquences
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier
Conséquences de la sécheresse
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet
Industrie nucléaire
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 0196G posée par M. Bertrand Auban
Inondations
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0304G posée par Mme Aline Archimbaud
Fort de Vaujours
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0513G posée par Mme Aline Archimbaud
Amiante
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence