Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Augmentation alarmante des noyades

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1157G posée par M. Philippe Adnot

Politique de gestion de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1038S posée par M. Antoine Lefèvre

Procédure d'enquête publique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

05/12/2019
Pertinence
Question n° 1020G posée par M. Mathieu Darnaud

Tremblement de terre dans le sud-est

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 1027G posée par M. Arnaud Bazin

Projet EuropaCity

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12975 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Assouplissement réglementaire des contrôles des risques industriels

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12610 posée par M. Martial Bourquin

Contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0950G posée par Mme Nadia Sollogoub

Injonctions gouvernementales contradictoires en matière de ressources en eau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0938G posée par M. Jean-François Husson

Incendie à Rouen

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11356 posée par Mme Françoise Férat

Harmonisation des politiques publiques de soutien à la bioéconomie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence