Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 10400 posée par M. Fabien Gay

Incompatibilité du projet « montagne d'or » en Guyane avec les ambitions de la France en matière d'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre des chèques eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 0705G posée par M. Guillaume Gontard

Interdiction des pesticides

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/03/2019
Pertinence
Question n° 08654 posée par M. Roger Karoutchi

Prise en compte du risque dans la décision publique

Réponse du Premier ministre

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08279 posée par M. Éric Bocquet

Fin des chaudières au fioul

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Pertinence
Question n° 07892 posée par M. Fabien Gay

Révision du projet dit Montagne d'or en Guyane

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/11/2018
Pertinence
Question n° 0486S posée par M. Max Brisson

Surveillance des plages

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07242 posée par M. Hervé Maurey

Entretien régulier du cours d'eau par une commune

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/10/2018
Pertinence
Question n° 0495G posée par M. Michel Amiel

Inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/10/2018
Pertinence
Question n° 0496G posée par M. Guillaume Arnell

Prévention des inondations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

17/10/2018
Pertinence