Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 15077 posée par M. Raymond Couderc

    Prévention des accidents de la vie courante grande cause nationale pour l'année 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15201 posée par M. Bernard Fournier

    Lutte contre les accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15213 posée par M. Bernard Saugey

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15181 posée par M. Bernard Piras

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15109 posée par M. Roland du Luart

    Accidents de la vie courante

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15193 posée par Mme Béatrice Descamps

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15214 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale pour 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15341 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale pour 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15402 posée par M. Xavier Pintat

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15261 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible