Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
378 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
299 questions
-
Question n° 01386 posée par M. Jean Louis Masson
Sous-représentation des femmes au sein du Conseil économique et social
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 01398 posée par M. Jean Louis Masson
Pourcentage de femmes parmi les membres du Conseil économique et social
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 01412 posée par M. Jean Louis Masson
Respect des délais de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 01990 posée par M. Jean Louis Masson
Respect des délais de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0004G posée par M. Roland Courteau
Temps de parole du chef de l'État dans les médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0018G posée par M. Robert del Picchia
Réforme du Parlement
Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 02840 posée par M. José Balarello
Protection informatique des administrations
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0076G posée par M. Benoît Huré
Rapport de la commission Attali
Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 03223 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression envisagée des Centres interministériels de renseignements administratifs (CIRA)
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0088G posée par M. Bernard Angels
Institutions : le rôle du Parlement
Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement
Pertinence