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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau
Création d'une instance interministérielle dédiée au vin
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09856 posée par M. Roland Courteau
Création d'une allocation autonomie pour les jeunes de 18 à 25 ans
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives
Pertinence
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Question n° 15339 posée par M. Roland Courteau
Taux de travailleurs handicapés
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau
Dispositif chèque eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre des chèques eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 24437 posée par M. Roland Courteau
Cancer de la thyroïde
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09576 posée par M. Roland Courteau
Aide aux enfants harkis
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 22671 posée par M. Roland Courteau
Vin et santé publique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence