Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

    Création d'une instance interministérielle dédiée au vin

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09856 posée par M. Roland Courteau

    Création d'une allocation autonomie pour les jeunes de 18 à 25 ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15339 posée par M. Roland Courteau

    Taux de travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif chèque eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre des chèques eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24437 posée par M. Roland Courteau

    Cancer de la thyroïde

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09576 posée par M. Roland Courteau

    Aide aux enfants harkis

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22671 posée par M. Roland Courteau

    Vin et santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne