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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
138 questions
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Question n° 02128 posée par M. Michel Charasse
Suppression des quotas laitiers dans les zones de montagne de la région Auvergne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02545 posée par M. André Meric
Conséquences de la sécheresse pour les exploitants agricoles de Haute-Garonne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03514 posée par M. Jean Faure
Textes d'application de la loi Montagne, notamment en ce qui concerne la pluriactivité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04290 posée par M. Louis Brives
CEE: prime aux veaux sous la mère
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04810 posée par M. Marcel Vidal
Création d'un conseil d'orientation pour la forêt méditerranéenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05479 posée par M. Rémi Herment
Allègement des charges financières des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00906 posée par M. Hubert Haenel
Coût des infrastructures en milieu rural et en milieu urbain
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00909 posée par M. Hubert Haenel
Politique agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01137 posée par M. Hubert Haenel
Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01522 posée par M. André Diligent
Application de la loi relative à l'enseignement agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence