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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

138 questions

  1. Question n° 02128 posée par M. Michel Charasse

    Suppression des quotas laitiers dans les zones de montagne de la région Auvergne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02545 posée par M. André Meric

    Conséquences de la sécheresse pour les exploitants agricoles de Haute-Garonne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03514 posée par M. Jean Faure

    Textes d'application de la loi Montagne, notamment en ce qui concerne la pluriactivité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04290 posée par M. Louis Brives

    CEE: prime aux veaux sous la mère

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04810 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'un conseil d'orientation pour la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05479 posée par M. Rémi Herment

    Allègement des charges financières des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00906 posée par M. Hubert Haenel

    Coût des infrastructures en milieu rural et en milieu urbain

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00909 posée par M. Hubert Haenel

    Politique agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01137 posée par M. Hubert Haenel

    Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01522 posée par M. André Diligent

    Application de la loi relative à l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible