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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
138 questions
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Question n° 12773 posée par M. Emmanuel Hamel
Recherche dans l'industrie agroalimentaire : développement de structures intermédiaires entre la recherche publique et les entreprises
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09570 posée par M. Claude Huriet
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti
Politique agricole commune
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 06783 posée par M. Adrien Gouteyron
Nouveau projet de loi d'orientation agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05899 posée par M. Georges Gruillot
Propositions du Conseil économique et social sur le monde rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01875 posée par M. Emmanuel Hamel
Importation de concentrés de tomates
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01086 posée par M. Léon Fatous
Chasse aux oiseaux migrateurs
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01241 posée par M. Georges Gruillot
Propositions du Conseil économique et social sur le monde rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00748 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse au gibier d'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00013 posée par M. Jacques Valade
Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux gibiers d'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence