Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

138 questions

Question n° 12773 posée par M. Emmanuel Hamel

Recherche dans l'industrie agroalimentaire : développement de structures intermédiaires entre la recherche publique et les entreprises

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1998
Pertinence
Question n° 09570 posée par M. Claude Huriet

Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1998
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti

Politique agricole commune

Réponse du ministère : Budget

19/06/1998
Pertinence
Question n° 06783 posée par M. Adrien Gouteyron

Nouveau projet de loi d'orientation agricole

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence
Question n° 05899 posée par M. Georges Gruillot

Propositions du Conseil économique et social sur le monde rural

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1998
Pertinence
Question n° 01875 posée par M. Emmanuel Hamel

Importation de concentrés de tomates

Réponse du ministère : Agriculture

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01086 posée par M. Léon Fatous

Chasse aux oiseaux migrateurs

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01241 posée par M. Georges Gruillot

Propositions du Conseil économique et social sur le monde rural

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1997
Pertinence
Question n° 00748 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse au gibier d'eau

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00013 posée par M. Jacques Valade

Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux gibiers d'eau

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/06/1997
Pertinence