Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0505G posée par M. Joël Bourdin

    Fonds de réserve pour les retraites

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0471G posée par M. Alain Vasselle

    Financement du Fonds de réserve des retraites

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24531 posée par M. Thierry Foucaud

    Difficultés d'application de la loi ouvrant droit à une allocation spécifique aux chômeurs de moins de soixante ans ayant cotisé quarante ans

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0316G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Avenir des retraites agricoles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0154G posée par M. Claude Domeizel

    Avenir des retraites

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13971 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme des régimes de retraite

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13972 posée par M. Serge Mathieu

    Déclarations relatives aux réformes des retraites

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12054 posée par M. Serge Mathieu

    Mission d'étude sur les régimes de retraite

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09183 posée par M. Serge Mathieu

    Avenir des retraités

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible