Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 14840 posée par M. Serge Mathieu

    Langue française : langue officielle des jeux Olympiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16832 posée par M. Xavier Dugoin

    Changement de statut des cadres techniques sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17167 posée par M. Jean Pourchet

    Cadres techniques mis à la disposition des fédérations sportives

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19844 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0006G posée par M. Roland Courteau

    Consultation des jeunes sur leurs attentes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17801 posée par M. André Diligent

    Inquiétudes des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18277 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation des organismes à but non lucratif du secteur socio-éducatif

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18621 posée par M. Michel Moreigne

    Projet de budgétisation du FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18732 posée par M. Georges Gruillot

    Budgétisation des crédits du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27789 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'" associations juniors "

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible