Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0295G posée par M. Josselin de Rohan

    Présence des nationalistes dans les négociations sur l'avenir institutionnel de la Corse

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17100 posée par M. Josselin de Rohan

    Respect par les administrations de la langue française

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08460 posée par M. Josselin de Rohan

    Participation des agents publics aux cérémonies du 8 mai et du 11 novembre

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11485 posée par M. Josselin de Rohan

    Devoir de réserve, de loyauté et de discrétion des agents publics

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13968 posée par M. Josselin de Rohan

    Déficit de fonctionnement de l'Institut du monde arabe

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13969 posée par M. Josselin de Rohan

    Mesures gouvernementales à l'encontre des dockers de Marseille

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06753 posée par M. Josselin de Rohan

    Comité de réflexion sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05786 posée par M. Josselin de Rohan

    Conditions de déroulement d'une enquête de la Sécurities Exchange Committee

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04868 posée par M. Josselin de Rohan

    Participation des représentants des administrations et des chefs d'établissements scolaires aux commémorations du 11 novembre et du 8 mai

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02204 posée par M. Josselin de Rohan

    Termes d'un communiqué relatif à la reprise des relations diplomatiques entre la France et l'Iran

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne