Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 08503 posée par M. Roland Courteau

    Rattrapage du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08744 posée par M. Roland Courteau

    Libération des otages français du Liban

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04341 posée par M. Roland Courteau

    Accessibilité des villes et des équipements aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01348 posée par M. Roland Courteau

    Accident nucléaire: information et protection

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07104 posée par M. Roland Courteau

    Dotation de la gendarmerie en nouveaux matériels

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14863 posée par M. Roland Courteau

    Insignes de la légion d'honneur

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00399 posée par M. Roland Courteau

    Vin italien: garanties de sa qualité

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00532 posée par M. Roland Courteau

    Protection contre les importations de vin italien frelaté

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02679 posée par M. Roland Courteau

    Accident nucléaire: information et protection après la catastrophe de Tchernobyl

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01751 posée par M. Roland Courteau

    Politique gouvernementale en faveur de la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne