Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 12068 posée par M. Roland Courteau

    Avenir de la recherche à l'Office national d'études et de recherches aéronautiques

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10229 posée par M. Roland Courteau

    Interlocuteur spécifique pour les anciens combattants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27369 posée par M. Roland Courteau

    Rapport portant sur la décentralisation et le citoyen

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15314 posée par M. Roland Courteau

    Financement des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09856 posée par M. Roland Courteau

    Création d'une allocation autonomie pour les jeunes de 18 à 25 ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19366 posée par M. Roland Courteau

    Convention du travail maritime de 2006 de l'Organisation internationale du travail

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04155 posée par M. Roland Courteau

    Prévention des accidents domestiques, grande cause nationale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00666 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de l'aide publique au développement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05559 posée par M. Roland Courteau

    Statut de maître directeur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06980 posée par M. Roland Courteau

    Revendications des secrétaires de mairie instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne