Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 04058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Jeux Olympiques d'hiver et automatisation de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures pour assurer la continuité de la circulation des personnes et des marchandises durant les grèves de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

22/01/1987
Pertinence
Question n° 08850 posée par M. Marcel Debarge

Interprétation du droit de grève par les tribunaux

Réponse du ministère : Premier ministre

10/12/1987
Pertinence
Question n° 22294 posée par M. Marcel Lucotte

Conséquences du conflit des routiers sur la vie économique de Saône-et-Loire

Réponse du ministère : Premier ministre

30/07/1992
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Daniel Hoeffel

Conflit des routiers

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

06/12/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Pierre Lefebvre

Conflits des routiers

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0039G posée par M. Jean Bernard

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

27/11/1998
Pertinence
Question n° 0056G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Conséquences de la grève des contrôleurs de la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0148G posée par M. Paul Girod

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

07/05/1999
Pertinence
Question n° 21114 posée par M. Jacques Peyrat

Revendications des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du ministère : Premier ministre

09/12/1999
Pertinence