Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 00399 posée par M. Roland Courteau

    Vin italien: garanties de sa qualité

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00532 posée par M. Roland Courteau

    Protection contre les importations de vin italien frelaté

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01348 posée par M. Roland Courteau

    Accident nucléaire: information et protection

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02679 posée par M. Roland Courteau

    Accident nucléaire: information et protection après la catastrophe de Tchernobyl

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05559 posée par M. Roland Courteau

    Statut de maître directeur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06980 posée par M. Roland Courteau

    Revendications des secrétaires de mairie instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07104 posée par M. Roland Courteau

    Dotation de la gendarmerie en nouveaux matériels

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08503 posée par M. Roland Courteau

    Rattrapage du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08744 posée par M. Roland Courteau

    Libération des otages français du Liban

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24067 posée par M. Roland Courteau

    Charte européenne des langues régionales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible