Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
66 questions
-
Question n° 0005G posée par M. Roland Courteau
Logement social
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 0006G posée par M. Roland Courteau
Consultation des jeunes sur leurs attentes
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau
Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence
-
Question n° 08503 posée par M. Roland Courteau
Rattrapage du rapport constant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 08744 posée par M. Roland Courteau
Libération des otages français du Liban
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 04341 posée par M. Roland Courteau
Accessibilité des villes et des équipements aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 01348 posée par M. Roland Courteau
Accident nucléaire: information et protection
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 07104 posée par M. Roland Courteau
Dotation de la gendarmerie en nouveaux matériels
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 14863 posée par M. Roland Courteau
Insignes de la légion d'honneur
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 00399 posée par M. Roland Courteau
Vin italien: garanties de sa qualité
Réponse du ministère : Économie
Pertinence