Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0069G posée par M. Josselin de Rohan

    Problèmes à la Direction des constructions navales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17100 posée par M. Josselin de Rohan

    Respect par les administrations de la langue française

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02048 posée par M. Josselin de Rohan

    Propos tenus par un membre du Gouvernement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13968 posée par M. Josselin de Rohan

    Déficit de fonctionnement de l'Institut du monde arabe

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02187 posée par M. Josselin de Rohan

    Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00844 posée par M. Josselin de Rohan

    Transparence du patrimoine des hommes publics

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0295G posée par M. Josselin de Rohan

    Présence des nationalistes dans les négociations sur l'avenir institutionnel de la Corse

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03484 posée par M. Josselin de Rohan

    Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00051 posée par M. Josselin de Rohan

    Termes d'un communiqué relatif à la reprise des relations diplomatiques entre la France et l'Iran

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00261 posée par M. Josselin de Rohan

    Relations entre la France et la Nouvelle-Zélande

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne