Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif chèque eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0498G posée par M. Roland Courteau

    Inondations dans l'Aude

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre des chèques eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26695 posée par M. Roland Courteau

    Révision de la loi sur l'indemnisation des victimes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34866 posée par M. Roland Courteau

    Prévention de la pollution des côtes du Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07579 posée par M. Roland Courteau

    Exonération des cotisations patronales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15096 posée par M. Roland Courteau

    Evaluation du coût de la retraite anticipée des anciens combattants d'AFN

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0038G posée par M. Roland Courteau

    Développement du travail précaire

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0192G posée par M. Roland Courteau

    Licenciements abusifs et développement excessif des emplois précaires

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24067 posée par M. Roland Courteau

    Charte européenne des langues régionales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible