Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7017 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5593 questions

  1. Question n° 03690 posée par M. André Rouvière

    Place de la France dans les industries de pointe

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03747 posée par M. Claude Huriet

    Financement de l'aéroport régional de Louvigny en Lorraine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03763 posée par M. Marcel Vidal

    Préparation de la célébration du bicentenaire de la révolution française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03786 posée par M. Marc Boeuf

    Violation des droits de l'homme au Chili

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

    Visite en France du Président de la République sud-africaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03909 posée par M. Rémi Herment

    Aménagement de la rivière Meuse

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03958 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Lutte contre les incendies de forêts en zone méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04051 posée par M. Pierre Lacour

    Préoccupations des producteurs de cognac devant l'élargissement de la CEE

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Jeux Olympiques d'hiver et automatisation de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04093 posée par M. Louis Virapoulle

    Catastrophes naturelles: aide à la population du département de la Réunion

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible