Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6965 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6965 questions

  1. Question n° 0190G posée par M. Adolphe Chauvin

    Déclarations de M. le Secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0299G posée par M. Dick Ukeiwe

    Présence de M. Jean-Marie Tjibaou à l'inauguration du musée imaginaire du Pacifique

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0060G posée par M. Robert Pontillon

    Suites à donner à la proposition de M. Gorbatchev

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0196G posée par M. Yves Guena

    Amnistie et déclarations de M. Christian Nucci

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier

    Alliance atlantique et défense européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0002G posée par M. Jean Delaneau

    Réforme fiscale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0003G posée par M. François Lesein

    Conséquences de la restructuration des personnels des armées

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0004G posée par Mme Michelle Demessine

    Dévalorisation des prestations familiales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0005G posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Révision des bases de la fiscalité locale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0006G posée par M. Bertrand Delanoë

    Suites judiciaires du dossier des HLM de la ville de Paris

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne