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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

   Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

   Réponse du ministère : Travail

   14/04/1978

   Pertinence

2. Question n° 28669 posée par M. Auguste Chupin

   Création d'emplois: publicité des types d'opération

   Réponse du ministère : Travail

   04/01/1979

   Pertinence

3. Question n° 30552 posée par M. Jean Sauvage

   Ateliers protégés: dotation budgétaire

   Réponse du ministère : Travail

   07/06/1979

   Pertinence

4. Question n° 00299 posée par M. Auguste Chupin

   Emploi des handicapés: incitation des entreprises

   Réponse du ministère : Travail

   03/07/1981

   Pertinence

5. Question n° 25073 posée par M. Jean Huchon

   Politique de l'emploi au niveau des collectivités territoriales

   Réponse du ministère : Travail

   25/07/1985

   Pertinence

6. Question n° 04129 posée par M. Christian Gaudin

   Avenir du CNE

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   24/04/2008

   Pertinence

7. Question n° 18598 posée par M. Daniel Raoul

   Épuisement prématuré des crédits affectés par l'État au financement des contrats aidés d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   19/05/2011

   Pertinence

8. Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

   Extension des emplois francs en outre-mer

   Réponse du Ministère du travail

   12/04/2018

   Pertinence

9. Question n° 04480 posée par Mme Nassimah Dindar

   Île de La Réunion comme territoire pilote des nouveaux emplois francs

   Réponse du Ministère du travail

   19/04/2018

   Pertinence