Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 02233 posée par Mme Viviane Malet

    Valorisation des déchets à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02235 posée par Mme Viviane Malet

    Valorisation des amendements organiques produits à partir de déchets végétaux à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02874 posée par Mme Viviane Malet

    Animaux sauvages dans les cirques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03101 posée par Mme Viviane Malet

    Après-cyclone Berguitta et simplification des outils de gestion du risque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04475 posée par Mme Viviane Malet

    Compteur Linky et maîtrise de consommation de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05377 posée par Mme Viviane Malet

    Projet de modification de l'arrêté du 1er juillet 2011 et situation spécifique de La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05581 posée par Mme Viviane Malet

    Surmortalité massive des colonies d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05596 posée par Mme Viviane Malet

    Nanomatériaux dans les produits de consommation courante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0518S posée par Mme Viviane Malet

    Lutte contre les décharges sauvages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet

    Traitement des déchets à La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte